Délibérations des 6 derniers mois

Délibération 2026-9 Délégation SMOTHD

Délibération 2026-10 Délégation CNAS

Délibération 2026-11 Délégation correspondant Défense

Délibération 2026-12 Délégation ADICO

Délibération 2026-13 Affouage

Délibération 2026-14 Convention de mise à disposition des locaux aux MarsuPiots 2026

Délibération 2026-15 CCID Commission des impôts directs

Délibération 2026-16 SITTEUR

Délibération 2026-17 Appel d’offres

Délibération 2026-18 INGE’OISE

Délibération 2026-19 Approbation du budget prévisionnel M49 Assainissement 2026

Délibération 2026-20 Budget prévisionnel M57 Monceaux 2026

Délibération 2026-21 Approbation Compte financier unique M49 Assainissement 2026

Délibération 2026-22 Approbation Compte financier unique M57 Monceaux

Délibération 2026-23 Vote du taux d’imposition 2026 REMPLACEE PAR DELIBERATION 2026-36

Délibération 2026-24 Affectation du résultat 2025 REMPLACEE par délibération 2026-24

Délibération 2026-25 INGE’OISE

Délibération 2026-26 SIE

Délibération 2026-27 SEZEO

Délibération 2026-28 SITTEUR 2

Délibération 2026-29 Vote des taux d’imposition 2026 REMPLACEE PAR DELIBERATION 2026-36

Délibération 2026-30 Mise à disposition de la salle communale

Délibération 2026-31 Dissolution du CCAS

Délibération 2026-32 Vote durée d’amortissement des biens

Délibération 2026-33 Vote des taux d’imposition 2026 REMPLACEE PAR DELIBERATION 2026-36

Délibération 2026-34 Budget prévisionnel de la commune

Délibération 2026-35 Affectation des résultats 2025 REMPLACE délibération 2026-24

Délibération 2026-36 Vote des taux d’imposition ANNULE ET REMPLACE la délibération 2026-33

Délibération 2026-37 Demande de subventions pour la maison communale

Délibération 2026-38 Demande de subventions pour la toiture du campanile

Délibération 2026-39 Délégués à la mission locale

Délibération 2026-40 Participation à la prévoyance des agents communaux

Délibération 2026-41 Participation à la mutuelle des agents communaux

Délibération 2026-42 Nomination d’une secrétaire de mairie

Délibération 2026-43 Frais kilométriques des élus

Délibération 2026-44 Demande de subvention pour climatisation de la bibliothèque

Délibération 2026-46 Régisseur pour la régie Festivités

Délibération 2026-47 Attribution d’une maîtrise d’oeuvre travaux rue Mad

Délibération 2026-48 Intégration de 54 parcelles dans le plan cadastral

Délibération 2026-49 EPFLO Le Village Parking

Délibération 2026-50 Mise à jour des éléments de confort taxe foncière

Délibération 2026-51 Attribution des subventions aux associations

Délibération 2026-52 Demande de subvention travaux de la sente coeur de village

Délibération 2026-53 Demande de subvention pour double porte entre la bibliothèque et l’école

Délibération 2026-54 Demande de subvention pour la climatisation du périscolaire et de la bibliothèque

Délibération 2026-55 Tarif repas républicain

Délibération 2026-56 Affouage 2027

Délibération 2026-57 Membres de la CCID

Délibération 2026-58 Demande de subvention pour sécurisation des abords de l’école et des bâtiments communaux

Délibération 2026-59 Demande de subvention pour régénération des courts de tennis

Délibération 2026-60 Demande de subvention pour panneau d’affichage

Délibération 2026-61 Durées d’amortissement pour les subventions d’investissement versées

Délibération 2026-62 Décision budgétaire modificative 2 amortissement des subventions versées au SEZEO

Délibération 2026-63 Décision budgétaire modificative 3 transfert de crédits pour ajustement de la section Fonctionnement

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